Secteur Réseaux
Mise à jour selon l’arrêté 77 publié au Journal Officiel du 24 novembre 2025.
- RES-CH-103 : Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur d'un bâtiment tertiaire
- RES-CH-104 : Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur d'un bâtiment résidentiel
- RES-CH-105 : Passage d'un réseau de chaleur en basse température
- RES-CH-106 : Mise en place d'un calorifugeage des canalisations d'un réseau de chaleur
- RES-CH-108 : Récupération de chaleur fatale pour valorisation vers un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)
- RES-EC-104 vA77.3 : Rénovation d'éclairage extérieur (à compter du 26 novembre 2025)
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