Mentions légales

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Article 1 – Informations légales

Site (ci-après « le site ») : https://www.neovee-cee.fr

1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :

NEOVEE France, Société par actions simplifiée au capital de 20.000,00 euros, dont le siège social est situé 14-16 Rue Soleillet, 75020 Paris, France, RCS de Paris 834 783 029, représentée par Éric LEBAHY, en sa qualité de Directeur général.
Numéro de téléphone : +33.9.50.02.92.14
Adresse de courrier électronique : contact@neovee.fr
Directeur de la publication : Eric Lebahy

1.3 Conception et réalisation :

Amal Mbarek et Creobane

1.4 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :

OVH (www.ovh.com). SAS au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (siège social), RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 , numéro TVA : FR 22 424 761 419 représentée par Henryk KLABA, en sa qualité de Président, Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

Article 2 – Accès au site

L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge notamment si vous utilisez des services de commande en ligne.
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Article 3 – Contenu du site

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Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
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– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
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Article 5 – Responsabilités

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L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
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Article 7 – Protection des données à caractère personnel

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Article 10 – Loi applicable

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Article 11 – Contactez-nous

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